Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JIL OR
M. Léonard (André)

Numéro de dépôt :
930982
Date de dépôt :
14/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JIL OR

Déposée le 14 août 1975 par monsieur Léonard (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JIL OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Léonard (André domicilié(e) 9, rue Fadat, Brive-la-Gaillarde. - France.

La marque JIL OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JIL OR est expirée depuis le 14 août 1985.

Léonard (André a également déposé les autres marques suivantes : LA GAILLARDE , JIL CIT


M. Léonard (André) - 9, rue Fadat, Brive-la-Gaillarde. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474

Boissons gazeuses, limonades et sodas.